SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Séances du conseil municipal ANNEE 2023

• ​​​​​Séance du 06+/02/2023
  Procès-Verbal du 06/02/2023
  Liste des délibérations di 06/02/2023

Délibération 01-2023 signature "Reconquête Centre-Vile Centre-Bourg" RCVCB 
Délibération 02-2023 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental action 5 contrat RCVCB
Délibération 03-2023 Création du budget annexe "Energie photovoltaïque"
Délibération 04-2023 Création du budget annexe "Lotissement rue Georges Fondrat"  
Délibération 05-2023 Accord de principe pour l'étude et le développement d'un projet de parc photovoltaïque Route de Saint Didier
Délibération 06-2023 Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration de l'aigle lutrin et des deux tableaux 
Délibération 07-2023 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la restauration de l'aigle lutrin et des deux tableaux 
Délibération 08-2023 Renouvellement de la ligne de trésorerie Crédit agricole Centre France
Délibération 09-2023 Modification du tableau des effectifs

• ​​Séance du 

procès verbal
Liste des délibétations

Délibération