CONSEILS MUNICIPAUX 2024

Séances du conseil municipal ANNEE 2024

Délibération​​ 2024-01 mise en place de la prime pouvoir d'achat
Délibération​​ 02-2024 convention partenariat SIVOM
Délibération​​ 03-2024 Demande DETR Maison de Santé
Délibération​​ 04-2024 Demande subvention CD action 5 RCVCB
Délibération​​ 05-2024 Demanmde DETR extension garderie
Délibération​​ 06-2024 Demande DETR énergétique garderie
Délibération 07-2024 Demande financement CAF rénovation garderie
Délibération​​ 08-2024 Travaux garderie demande de subvention CD sur le bati
Délibération​​ 09-2024 Convention partenariat procédure de reprise de concessions
Délibération​​ 10-2024 Renouvellement organisation horaires rentrée scolaire 2024
Délibération​​ 11-2024 nouvelle classification voirie communale et chemins ruraux
 

Délibération 12-2024 Examen compte de gestion 2023 budget communal
Délibération 13-2024 Examen compte de gestion 2023 budget assainissement
Délibération 14-2024 Examen compte de gestion 2023 budget cabinet médical
Délibération 15-2024 Examen compte de gestion 2023 budget lotissement bois de Sarlier
Délibération 16-2024 Examen compte de gestion 2023 budget lotissement rue Georges Fondrat
Délibération 17-2024 Examen compte de gestion 2023 budget Production d'énergie photovoltaïque
Délibération 18-2024 compte administratif 2023 budget communal
Délibération 19-2024 compte admininistratif 2023 budget assainissement
Délibération 20-2024 compte administratif 2023 cabinet médical
Délibération 21-2024 compte administratif 2023 budget Bois de Sarlier
Délibération 22-2024 compte administratif 2023 rue Georges Fondrat
Délibération 23-2024 compte administratif production énergie photovoltaïque
Délibération 24-2024 affectation des résultats 2023 budget communal
Délibération 25-2024 affectation des résultats 2023 budget assainissement
Délibération 26-2024 affectation des résultats 2023 budget cabinet médical
Délibération 27-2024 affectation des résultats 2023 budget lot Bois de Sarlier
Délibération 28-2024 affectation des résultats 2023 budget rue Geroges Fondrat
Délibération 29-2024 affectation des résultats 2023 budget production énergie photovoltaïque
Délibération 30-2024 prêt investissement 2024 budget communal 
Délibération 31-2024 recrutement de contractuels pour le remplacement d'agents momentanément indisponibles
Délibération 32-2024 modification tableau des effectifs - avancements de grades 2024

Délibération​​ 33-2024 Fixation des taux des impositions directes locales 2024
Délibération 34-2024 Vote budget primitif 2024 commune
Délibération 35-2024 Vpte bidget primitif 2024 Assainissement
Délibération 36-2024 Vote budget primitif 2024 Cabinet médical
Délibération 37-2024 Vote budget primitif 2024 Lotissement Bois de Sarlier
Délibération 38--2024 Vote budget primitif Lotissement Rue Georges Fondrat
Délibération 39-2024 Vote budget primitif 2024 production énergie photovoltaïque
Délibération 40-2024 Emprunt pour le budget communal
Délibération 41-2024 Emprunt pour le budget Cabinet médical
Délibération 42-2024 Tarifs accueil périscolaire et cantine pour l'année scolaire 2024/2025
Délibération 43-2024 Tarifs cantine pour l'année scolaire 2024/2025
Délibération 44-2024 Fixation du prix des 7 lots du Quartier des Deux Chênes
Délibération 45-2024 Modification de la délibération 82-2023 "vente de terrain à Evoléa"

​​​​​Séance du 03 juin 2024

Délibération​​ 46-2024 Déclaration d'infructuosité du marché public pour les travaux de rénovation et d'extention de la garderie
Délibération 47-2024 Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du dispositif de soutien aux travaux de voirie
Délibération 48-2024 Fixation du prix des lots 8 et 9 du Quartie des Deux Chênes
Délibération 49-2024 Subventions aux associations
Délibération 50-2024 Changement de l'horaire de l'accueil périscolaire
Délibération 51-2024 Participation des communes extérieures aux frais de scolarité des enfants accueillis à l'école de Broût-Vernet
Délibération 52-2024 Dénomination Rue des Deux Chênes

Délibération​​ 53-2024 ATDA RGPD convention DPO mutualisé
Délibération 54-2024 DM  Cabinet médical
Délibération 55-2024 Mise en place Compte Financier Unique (CFU)
Délibération 56-2024 Taux de promotion interne
Délibération 57-2024 Modification Tableau des effectifs

Délibération​​ 58-2024 Budget assainissement et admission en non valeur 2018 et 2021
Délibération 59-2024 DM n°1 budget assainissement
Délibération 60-2024 DM N°2 budget Cabinet médical
Délibération 61-2024 DM n°1 budget commune
Délibération 62-2024 versement subventions exceptionnelles
Délibération 63-2024 demande subvention CARSAT salle d'activité
Délibération 64-2024 Tarifs redevance assainissement 2025
Délibération 65-2024 modalités mise à disposition modif simplifiée n°2 PLU
Délibération 66-2024 création emploi non permanent agent animation 20h
Délibération 67-2024 créatgion emploi non permanent agent technique 19h
Délibération 68-2024 Tarifs insertion publicitaire BM 2024 
Délibération 69-2024 Convention mise à disposition ZS35 implantation poste  distribution ENEDIS

​​​​​Séance du 02 décembre 2024

Délibération​​ 70-2024 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Délibération 71-2024 Demande d'aide au SDE03 pour l'installation photovoltaïque sur la Maison de Santé. 
Délibération 72-2024 Délégation de compétence pour délibrer une déclaration préalable de travaux
Délibération 73-2024 Création de poste permanent adjoint technique territorial C1
Délibération 74-2024 Décision modificative pour le budget communal
Délibération 75-2024 Décisionn modificative pour le budget production énergie photovoltaïque
Délibération 76-2024 Modification délibération 65-2024 Modalité de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Délbération 77-2024 Versement de subvention à la chambre des métiers et de l'artisanat